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Marques déposées par la société RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
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769
Marque expirée - Marque en non vigueur

769
RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1324328
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2015

Présentation de la marque 769

Déposée le 24 septembre 1985 par la société RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 769 »

Le déposant est la société RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 11 Hawthorn Parkway VERNON HILLS,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2294768) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2294768) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 769 est expirée depuis le 24 septembre 2015.

RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : COMBICOLOR , LABOUR SAVER , HARD HAT , RUST-O-CRYLIC , RUST-OLEUM


RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 11 Hawthorn Parkway VERNON HILLS,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2294768) - États-Unis


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2294768) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2054937 - Publication au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294768 - Publication au BOPI 2005-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435990 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155583 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60639 - Publication au BOPI 1992-02-25

Couleurs, vernis, laques;compositions pour revêtement de surfaces, notamment préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois et apprêts imperméabilisants;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.